CT des DDI du 30 mai 2013 : le compte-rendu
Télécharge ci-dessous le compte-rendu du CT des DDI du 30 mai dernier.
Étaient inscrits à l’ordre du jour :
– Modernisation de l’action publique : décisions issues du CIMAP du 2 avril
2013 relati …
VNF : Réunion du 16 mai 2013
Télécharge ci-dessous le compte-rendu de la réunion qui s’est tenue le 16 mai dernier.
A l’ordre du jour notamment :
– projet d’accord relatif aux conditions d’exercice des fonctions syndicales au
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CTM du 30 mai 2013 : le compte-rendu
Télécharge ci-dessous le compte-rendu du CTM du 30 mai 2013, quelque peu mouvementé par une action, dès son ouverture, des agents de l’administration centrale, dont les conditions de travail vont être …
Risques psychosociaux : FO signe son désaccord sur le texte proposé par la Ministre de la Réforme de l’Etat
Le 23 mai, les OS ont pris connaissance du texte transmis pour un éventuel accord sur la prévention des RPS dans la fonction publique.
L’ensemble des syndicats a rejeté le texte par une déclaration c …
CEREMA : la loi promulguant sa création est parue !
Consulte la loi n°2013-431 du 28 mai 2013 créant, par le biais du titre IX, le CEREMA.
Tu peux également télécharger le fichier ci-dessous :
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CT des DDI du 30 mai 2013
Télécharge ci-dessous la déclaration préalable du CT de ce jour :
Au menu notamment : la MAP, l’ATESAT, …. …
CTM du 30 mai 2013 : la déclaration préalable
Télécharge ci-dessous la déclaration préalable de FO :
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Nouveau DRH du METL/MEDDE
La nomination de François Cazottes, administrateur civil, est intervenue hier en Conseil des ministres (voir la publication).
Il était précédemment directeur adjoint des infrastructures de transport …
VNF : CHSCT transitoire du 15 mai 2013
Télécharge ci-dessous le compte-rendu de FO du CHSCT du 15 mai 2013.
A l’ordre du jour :
– la réorganisation de la direction des affaires juridiques et de la commande publique ;
– la présentation …
États Généraux de la Modernisation du Droit de l’Environnement
Juste après que différentes attaques aient été adressées aux services de l’Etat dont les DREAL (commission sénatoriale, rapport Lambert-Boulard), se mettent en place des « États généraux du droit de l …
Comité Technique Ministériel du 16 mai 2013
Retrouve aussi la déclaration préalable FO. …
CEREMA : destination V3
Télécharge ci-dessous le dossier d’organisation V3 qui servira de support aux débats des comités techniques.
Pour en savoir plus, je t’invite à lire le dernier compte-rendu du comité de suivi du 13 …
CEREMA : comité de suivi du 13 mai
Télécharge ci-dessous le compte-rendu de FO relatif au comité de suivi du 13 mai dernier.
A l’ordre du jour notamment :
– présentation de l’organisation du CEREMA « V2 », dont les organigrammes – poin …
Comité Technique Ministériel du 16 mai 2013
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Risques psychosociaux : les propositions de FO
Télécharge ci-dessous le communiqué de l’UIAFP sur les propositions de FO concernant la prévention des risques psychosociaux.
Elles se déclinent en 5 rubriques :
– l’établissement d’une charte pou …